Publications Archives

Les publications de TPED couvrent principalement les aspects économiques des prix de transfert pertinents pour les pays émergents et en développement et/ou sont des réponses aux appels à commentaires d’institutions internationales aux publications de prix de transfert ou de revues universitaires.

Commentaires de TPED sur
la conception du Montant B de l’OCDE
pour simplifier les règles de prix de transfert

by TPED

Publications

mars 2023

Au travers de ses membres – Sébastien Gonnet, Michael Hewson, Andréa Leho, Philippe Paumier et Bert Steens – TPED a soumis des commentaires en réponse à la consultation publique de l’OCDE sur les éléments de conception du Montant B dans le cadre du Pilier Un relatif à la simplification des règles de prix de transfert.

Comparables en prix de transfert :
préférer un voisin proche
à un homologue éloigné ?

by TPED

Faire face au manque de comparables, Publications

juin 2022

Bert Steen, Sébastien Gonnet, Christof Beuselinck, Matthias Petutschnig et Thibaut Roques (non membre du TPED) ont publié dans le Journal of International Accounting, Auditing & Taxation l’article intitulé « Transfer Pricing Comparables : Preferring a Close Neighbor Over a Far-Away Peer ? ».

Publication approuvée dans le Journal of
International Accounting, Auditing and Taxation

by TPED

Domaines de recherche, Faire face au manque de comparables, Publications

septembre 2021

Nous sommes très heureux d’annoncer que notre article “Transfer Pricing Comparables: Preferring a Close Neighbor over a Far-Away Peer?” sera prochainement publié (en 2022) par la revue académique suivante : Journal of International Accounting, Auditing and Taxation....

TPED répond à un appel à commentaires de l’OCDE

by TPED

Domaines de recherche, Faire face au manque de comparables, Publications

décembre 2020

TPED a fourni des commentaires au rapport de l’OCDE suivant : “Reports on the Pillar One and Pillar Two Blueprints published on 12 October 2020”.

OECD, comparables, digital

Un membre TPED publie sur les Safe Harbors

by TPED

Domaines de recherche, Safe Harbors, Publications

novembre 2020

Ednaldo Silva, fondateur de RoyaltyStat et membre de TPED, a écrit sur les safe harbour dans le domaine de la distribution. La méthode proposée est applicable à toute industrie, à condition que la source de l’information soit spécifique à cette industrie en particulier.

comparables, safe harbors, usa

Cadre proposé pour la sélection et
l’ajustement de comparables étrangers

by TPED

Domaines de recherche, Faire face au manque de comparables, Publications

décembre 2019

TPED a le plaisir d’annoncer la publication d’un document de recherche couvrant un cadre économiquement sain et bénéfique pour la sélection et l’ajustement de comparables étrangers, particulièrement pertinent dans les pays émergents et en développement manquant de comparables.

Sébastien, Matthias, Bert, Christof

TPED répond à l’appel à commentaires de l’OCDE

by TPED

Domaines de recherche, Faire face au manque de comparables, Publications

novembre 2019

Les défis fiscaux de la numérisation de l’économie ont été identifiés comme l’un des principaux domaines d’intervention du plan d’action BEPS.

À la lumière des grands enjeux et de la nécessité d’une direction claire, le Secrétariat de l’OCDE a élaboré une «approche unifiée», décrite dans le document intitulé «Proposition du secrétariat pour une approche unifiée au titre du premier pilier».

Sébastien, Matthias, Bert, Christof

Ajustements liés aux avantages de localisation

by TPED

Domaines de recherche, Faire face au manque de comparables, Publications

janvier 2019

Ednaldo Silva, fondateur de RoyaltyStat, également membre de TPED, a publié dans « Journal of International Business and Economics » Ajustements liés aux avantages de localisation (JIBE, Volume 19 n°1 19 – https://www.royaltystat.com/assets/docs/RoyaltyStatLocSavAdjTP.pdf). Il fait suite à la publication de Silva, Pygmalion Comparables : Pourquoi les données du « Centre » ne s’appliquent pas à la « Périphérie », BNA Tax 23/2015, 1 (1 et seq) https://issuu.com/ednaldosilva/docs/ednaldo_silva_-_pygmalion_comparabl.

Ednaldo, comparability, adjustments, comparables

Ajustements de Comparabilité
Une Revue de Littérature

by TPED

Domaines de recherche, Faire face au manque de comparables, Publications

octobre 2018

Prof. Matthias Petutschnig, de WU et membre de TPED, et Stefanie Chroustovsky de WU, publient Ajustements de Comparabilité : une Revue de Littérature (Série de documents de recherche de la WU sur la fiscalité internationale, n° 2018-08 du 1er octobre 2018).

Matthias, comparability, adjustments, comparables

Le Coût Caché des Incitations Fiscales
dans le Secteur Minier

by TPED

Publications

juillet 2018

TPED a publié des commentaires après la publication par IGF/OCDE du projet de loi sur le coût caché des incitations fiscales dans le secteur minier (https://www.oecd.org/tax/beps/hidden-cost-of-tax-incentives-in-mining-draft-toolkit-oecd-igf.pdf).

OECD, tax