Comparables en prix de transfert :
préférer un voisin proche
à un homologue éloigné ?

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Bert Steen, Sébastien Gonnet, Christof Beuselinck, Matthias Petutschnig et Thibaut Roques (non membre du TPED) ont publié dans le Journal of International Accounting, Auditing & Taxation l’article intitulé « Transfer Pricing Comparables : Preferring a Close Neighbor Over a Far-Away Peer ? ».

Dans cet article, les auteurs analysent les caractéristiques des pays et des entreprises dans le cadre de l’établissement d’études de comparables en matière de prix de transfert.

Leur travail révèle que le risque-pays est un meilleur facteur explicatif de la rentabilité opérationnelle d’une entreprise que sa région géographique. Cela plaide en faveur d’un élargissement des critères géographiques des recherches de comparables à un niveau mondial, à condition que le risque-pays soit bien pris en compte.

En l’absence d’ajustements appropriés liés au risque-pays, les pays en développement risquent de percevoir des recettes fiscales trop faibles lorsqu’ils utilisent des comparables traditionnels non ajustés.

L’article peut être consulté sur ce lien:  Steens, B., Roques, T., Gonnet, S., Beuselinck, C. & Petutschnig, M. 2022. Transfer Pricing Comparables: Preferring a Close Neighbor Over a Far-Away Peer? Journal of International Accounting, Auditing & Taxation 47 (June 100471): 1 – 18.