Le projet de recherche de TPED sur les ajustements de comparabilité vise à identifier des solutions pour faire face au manque de comparables dans les économies émergentes et les pays en développement.
Nous sommes très heureux d’annoncer que notre article “Transfer Pricing Comparables: Preferring a Close Neighbor over a Far-Away Peer?” sera prochainement publié (en 2022) par la revue académique suivante : Journal of International Accounting, Auditing and Taxation....
TPED a fourni des commentaires au rapport de l’OCDE suivant : “Reports on the Pillar One and Pillar Two Blueprints published on 12 October 2020”.
Ednaldo Silva, fondateur de RoyaltyStat et membre de TPED, a écrit sur les safe harbour dans le domaine de la distribution. La méthode proposée est applicable à toute industrie, à condition que la source de l’information soit spécifique à cette industrie en particulier.
Le projet consiste à conduire des travaux de recherche sur le sujet des “safe harbors”. Plus précisément, le projet va tester le potentiel d’application des safe harbors et les limites de ces instruments, notamment par rapport au principe de pleine concurrence.
Oliver Treidler, expert prix de transfert, a publié des commentaires détaillés sur le document de recherche de TPED sur les comparables [hyperlink] sur MNE Tax.
TPED a le plaisir d’annoncer la publication d’un document de recherche couvrant un cadre économiquement sain et bénéfique pour la sélection et l’ajustement de comparables étrangers, particulièrement pertinent dans les pays émergents et en développement manquant de comparables.
Le président de TPED, Sébastien Gonnet, a fait une présentation sur le manque de comparables en Afrique. Il a présenté un cadre analytique pour sélectionner des comparables étrangers en l’absence de comparables nationaux. Dans ce processus, le risque pays est un facteur clé de comparabilité et la proposition implique la sélection de comparables dans des pays ayant des profils de risque (et des coûts du capital) similaires, en fonction de la notation du pays. La conférence a également été l’occasion d’annoncer la publication en décembre 2019 des travaux de recherche de TPED sur le sujet. Le document est une réponse à l’appel à plus de recherches économiques sur le sujet par la Plateforme de coopération fiscale (FMI, OCDE, ONU, Banque Mondiale).
Les défis fiscaux de la numérisation de l’économie ont été identifiés comme l’un des principaux domaines d’intervention du plan d’action BEPS.
À la lumière des grands enjeux et de la nécessité d’une direction claire, le Secrétariat de l’OCDE a élaboré une «approche unifiée», décrite dans le document intitulé «Proposition du secrétariat pour une approche unifiée au titre du premier pilier».
TPED a été invité à prendre la parole lors du 5ème Symposium sur la Fiscalité Africaine organisé par l’IBFD – Tendances de la fiscalité internationale : une perspective africaine, au Cap, en Afrique du Sud.
Le président de la TPED, Sébastien Gonnet, a présenté sur le sujet « La recherche périlleuse de comparables en Afrique – une proposition de processus ». La présentation de M. Gonnet s’est déroulée dans le cadre d’un panel sur les prix de transfert animé par Emily Muyaa.
Ednaldo Silva, fondateur de RoyaltyStat, également membre de TPED, a publié dans « Journal of International Business and Economics » Ajustements liés aux avantages de localisation (JIBE, Volume 19 n°1 19 – https://www.royaltystat.com/assets/docs/RoyaltyStatLocSavAdjTP.pdf). Il fait suite à la publication de Silva, Pygmalion Comparables : Pourquoi les données du « Centre » ne s’appliquent pas à la « Périphérie », BNA Tax 23/2015, 1 (1 et seq) https://issuu.com/ednaldosilva/docs/ednaldo_silva_-_pygmalion_comparabl.