octobre 2018
Prof. Matthias Petutschnig, de WU et membre de TPED, et Stefanie Chroustovsky de WU, publient Ajustements de Comparabilité : une Revue de Littérature (Série de documents de recherche de la WU sur la fiscalité internationale, n° 2018-08 du 1er octobre 2018).
Le présent document vise à fournir un aperçu complet de la littérature existante sur le thème des ajustements de comparabilité. Sur la base de la littérature existante, les ajustements les plus couramment utilisés peuvent être classés en deux grandes catégories : ajustements des risques comptables et financiers et ajustements stratégiques/ajustements du marché. À l’exception des ajustements des besoins en fonds de roulement, le manque d’orientation et d’homogénéité dans l’application de ces ajustements entraînera probablement des disparités dans leur utilisation. Les contribuables continuent de se heurter à l’énorme quantité de documentation prix de transfert à produire et à la nécessité de justifier les prix de transfert, sans qu’il n’y ait une voie claire et très peu d’exemples d’application pratiques. Même si le sujet des ajustements en matière de comparabilité existait déjà dans la première version des Principes directeurs de l’OCDE concernant les prix de transfert, le sujet doit encore être développé dans les documents officiels, dans des travaux de recherche et surtout avec des outils pratiques.
La revue de la littérature est un élément essentiel du projet d’ajustement de la comparabilité initié par TPED et toujours en cours. Cela confirme le besoin de davantage de recherche, de conseils et d’outils pour la sélection et l’ajustement des comparables.