TPED a été invité à présenter lors du 6ème Symposium sur la Fiscalité Africaine organisé par l’IBFD – Tendances de la fiscalité internationale : une perspective africaine, tenu par visio-conférence.
Trois membres de TPED, Sébastien Gonnet, Romero Tavares et Michael Hewson ont été invités à participer au séminaire annuel sur les prix de transfert de 2020 de l’Institut Fiscal d’Afrique du Sud.
Le cours a été délivré dans le cadre de la 6eme conférence fiscale de l’Union des Ordres Fiscaux de l’Afrique de l’OUEST (UDOFOA/WAUTI).
Le président de TPED, Sébastien Gonnet, a fait une présentation sur le manque de comparables en Afrique. Il a présenté un cadre analytique pour sélectionner des comparables étrangers en l’absence de comparables nationaux. Dans ce processus, le risque pays est un facteur clé de comparabilité et la proposition implique la sélection de comparables dans des pays ayant des profils de risque (et des coûts du capital) similaires, en fonction de la notation du pays. La conférence a également été l’occasion d’annoncer la publication en décembre 2019 des travaux de recherche de TPED sur le sujet. Le document est une réponse à l’appel à plus de recherches économiques sur le sujet par la Plateforme de coopération fiscale (FMI, OCDE, ONU, Banque Mondiale).
TPED a été invité à prendre la parole lors du 5ème Symposium sur la Fiscalité Africaine organisé par l’IBFD – Tendances de la fiscalité internationale : une perspective africaine, au Cap, en Afrique du Sud.
Le président de la TPED, Sébastien Gonnet, a présenté sur le sujet « La recherche périlleuse de comparables en Afrique – une proposition de processus ». La présentation de M. Gonnet s’est déroulée dans le cadre d’un panel sur les prix de transfert animé par Emily Muyaa.
TPED a été invité à prendre la parole au Centre des prix de transfert de l’Institut de droit fiscal de WU – Université d’économie et de commerce de Vienne.
TPED a été invité à présenter lors du 4ème symposium sur la fiscalité africaine organisé par l’IBFD– Tendances de la fiscalité internationale : une perspective africaine, à Mombasa, au Kenya. Le président de TPED, Sébastien Gonnet, a fait une présentation sur les prix de transfert en Afrique, lors d’un panel dédié aux prix de transfert, présidée par Emily Muyaa. Sa présentation portait sur « La Recherche Périlleuse des Comparables en Afrique ». La présentation visait à évaluer les différentes options à la disposition des autorités fiscales et des contribuables pour faire face au manque de comparables en Afrique. Faisant suite aux travaux de la Plate-forme de coopération en matière fiscale (FMI, OCDE, ONU, GBM), M. Gonnet a évoqué deux options pour établir des marges de pleine concurrence en Afrique :
