Nous sommes très heureux d’annoncer que notre article “Transfer Pricing Comparables: Preferring a Close Neighbor over a Far-Away Peer?” sera prochainement publié (en 2022) par la revue académique suivante : Journal of International Accounting, Auditing and Taxation....
TPED a été invité à présenter lors du 6ème Symposium sur la Fiscalité Africaine organisé par l’IBFD – Tendances de la fiscalité internationale : une perspective africaine, tenu par visio-conférence.
TPED a été sélectionné par la direction générale de l’appui aux réformes structurelles (DG REFORM) de la Commission Européenne au titre du projet suivant : assistance d’expert au titre du renforcement du cadre législatif en matière de prix de transfert pour un pays membre de l’Union Européenne (UE).
L’Assemblée Générale de TPED (réservée aux membres) a été l’occasion de présenter les activités 2020 ainsi que les comptes de l’Association ont été présentés, ainsi que les projets 2021....
TPED accueille un nouveaux membre du secteur du conseil : Andréa Leho, Spécialiste Prix de Transfert chez Macfarlanes....
TPED a fourni des commentaires au rapport de l’OCDE suivant : “Reports on the Pillar One and Pillar Two Blueprints published on 12 October 2020”.
Trois membres de TPED, Sébastien Gonnet, Romero Tavares et Michael Hewson ont été invités à participer au séminaire annuel sur les prix de transfert de 2020 de l’Institut Fiscal d’Afrique du Sud.
Ednaldo Silva, fondateur de RoyaltyStat et membre de TPED, a écrit sur les safe harbour dans le domaine de la distribution. La méthode proposée est applicable à toute industrie, à condition que la source de l’information soit spécifique à cette industrie en particulier.
Dans le cadre du Programme d’Appui à la Gestion Publique, le Burkina Faso a souhaité renforcer la capacité des agents de son administration fiscale dans la détection et le traitement des abus des membres de groupes multinationaux.
Le projet consiste à conduire des travaux de recherche sur le sujet des “safe harbors”. Plus précisément, le projet va tester le potentiel d’application des safe harbors et les limites de ces instruments, notamment par rapport au principe de pleine concurrence.
