TPED répond à un appel à commentaires de l’OCDE
décembre 2020
TPED a fourni des commentaires au rapport de l’OCDE suivant : “Reports on the Pillar One and Pillar Two Blueprints published on 12 October 2020”.
TPED invité à participer à la conférence annuelle
des prix de transfert de l’Institut Fiscal
d’Afrique du Sud
novembre 2020
Trois membres de TPED, Sébastien Gonnet, Romero Tavares et Michael Hewson ont été invités à participer au séminaire annuel sur les prix de transfert de 2020 de l’Institut Fiscal d’Afrique du Sud.
Un membre TPED publie sur les Safe Harbors
novembre 2020
Ednaldo Silva, fondateur de RoyaltyStat et membre de TPED, a écrit sur les safe harbour dans le domaine de la distribution. La méthode proposée est applicable à toute industrie, à condition que la source de l’information soit spécifique à cette industrie en particulier.
TPED a délivré une formation sur les prix de transfert
à l’administration fiscale du Burkina Faso
octobre 2020
Dans le cadre du Programme d’Appui à la Gestion Publique, le Burkina Faso a souhaité renforcer la capacité des agents de son administration fiscale dans la détection et le traitement des abus des membres de groupes multinationaux.
TPED lance le projet de recherche “Safe Harbors”
juillet 2020
Le projet consiste à conduire des travaux de recherche sur le sujet des “safe harbors”. Plus précisément, le projet va tester le potentiel d’application des safe harbors et les limites de ces instruments, notamment par rapport au principe de pleine concurrence.
Nouveaux membres
février 2020
TPED accueille de nouveaux membres du secteur du conseil : Philippe Paumier, fondateur de Vector TP, à Paris et Cédric Mahéo, Directeur Prix de Transfert chez CMS Francis Lefebvre Maroc, à Casablanca.
Assemblée Générale de TPED
février 2020
L’Assemblée Générale de TPED (réservée aux membres) s’est tenue à Vienne, la veille de la conférence globale sur les prix de transfert, organisée par l’institut sur la fiscalité et les prix de transfert de WU – l’université de Vienne d’Economie et de Business. Les activités...
TPED invité à donner un cours
sur les Prix de Transfert à Dakar au Sénégal
février 2020
Le cours a été délivré dans le cadre de la 6eme conférence fiscale de l’Union des Ordres Fiscaux de l’Afrique de l’OUEST (UDOFOA/WAUTI).
Un Expert Prix de Transfert
commente le Rapport de TPED
février 2020
Oliver Treidler, expert prix de transfert, a publié des commentaires détaillés sur le document de recherche de TPED sur les comparables [hyperlink] sur MNE Tax.
Cadre proposé pour la sélection et
l’ajustement de comparables étrangers
décembre 2019
TPED a le plaisir d’annoncer la publication d’un document de recherche couvrant un cadre économiquement sain et bénéfique pour la sélection et l’ajustement de comparables étrangers, particulièrement pertinent dans les pays émergents et en développement manquant de comparables.