Nos Activités

Commentaires de TPED sur
la conception du Montant B de l’OCDE
pour simplifier les règles de prix de transfert

mars 2023

Au travers de ses membres – Sébastien Gonnet, Michael Hewson, Andréa Leho, Philippe Paumier et Bert Steens – TPED a soumis des commentaires en réponse à la consultation publique de l’OCDE sur les éléments de conception du Montant B dans le cadre du Pilier Un relatif à la simplification des règles de prix de transfert.

Comparables en prix de transfert :
préférer un voisin proche
à un homologue éloigné ?

by TPED

Faire face au manque de comparables, Publications

juin 2022

Bert Steen, Sébastien Gonnet, Christof Beuselinck, Matthias Petutschnig et Thibaut Roques (non membre du TPED) ont publié dans le Journal of International Accounting, Auditing & Taxation l’article intitulé « Transfer Pricing Comparables : Preferring a Close Neighbor Over a Far-Away Peer ? ».

Publication approuvée dans le Journal of
International Accounting, Auditing and Taxation

by TPED

Domaines de recherche, Faire face au manque de comparables, Publications

septembre 2021

Nous sommes très heureux d’annoncer que notre article “Transfer Pricing Comparables: Preferring a Close Neighbor over a Far-Away Peer?” sera prochainement publié (en 2022) par la revue académique suivante : Journal of International Accounting, Auditing and Taxation....

TPED invité à présenter lors du 6ème Symposium Africain
sur la Fiscalité organisé par l’IBFD

by TPED

Conférences

juin 2021

TPED a été invité à présenter lors du 6ème Symposium sur la Fiscalité Africaine organisé par l’IBFD – Tendances de la fiscalité internationale : une perspective africaine, tenu par visio-conférence.

Africa, Afrique

TPED fournit son expertise prix de transfert
à un pays de l’Union Européenne

by TPED

Assistance Technique

mars 2021

TPED a été sélectionné par la direction générale de l’appui aux réformes structurelles (DG REFORM) de la Commission Européenne au titre du projet suivant : assistance d’expert au titre du renforcement du cadre législatif en matière de prix de transfert pour un pays membre de l’Union Européenne (UE).

Assemblée Générale de TPED

by TPED

Quoi de neuf à TPED ?

février 2021

L’Assemblée Générale de TPED (réservée aux membres) a été l’occasion de présenter les activités 2020 ainsi que les comptes de l’Association ont été présentés, ainsi que les projets 2021....

Nouveaux membres

by TPED

Quoi de neuf à TPED ?

janvier 2021

TPED accueille un nouveaux membre du secteur du conseil : Andréa Leho, Spécialiste Prix de Transfert chez Macfarlanes....

members, Andrea

TPED répond à un appel à commentaires de l’OCDE

by TPED

Domaines de recherche, Faire face au manque de comparables, Publications

décembre 2020

TPED a fourni des commentaires au rapport de l’OCDE suivant : “Reports on the Pillar One and Pillar Two Blueprints published on 12 October 2020”.

OECD, comparables, digital

TPED invité à participer à la conférence annuelle
des prix de transfert de l’Institut Fiscal
d’Afrique du Sud

by TPED

Conférences

novembre 2020

Trois membres de TPED, Sébastien Gonnet, Romero Tavares et Michael Hewson ont été invités à participer au séminaire annuel sur les prix de transfert de 2020 de l’Institut Fiscal d’Afrique du Sud.

OECD, comparables, digital, Africa

Un membre TPED publie sur les Safe Harbors

by TPED

Domaines de recherche, Safe Harbors, Publications

novembre 2020

Ednaldo Silva, fondateur de RoyaltyStat et membre de TPED, a écrit sur les safe harbour dans le domaine de la distribution. La méthode proposée est applicable à toute industrie, à condition que la source de l’information soit spécifique à cette industrie en particulier.

comparables, safe harbors, usa