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TPED a été invité à prendre la parole lors du 5ème Symposium sur la Fiscalité Africaine organisé par l’IBFD – Tendances de la fiscalité internationale : une perspective africaine, au Cap, en Afrique du Sud.
Le président de la TPED, Sébastien Gonnet, a présenté sur le sujet « La recherche périlleuse de comparables en Afrique – une proposition de processus ». La présentation de M. Gonnet s’est déroulée dans le cadre d’un panel sur les prix de transfert animé par Emily Muyaa.

TPED a été invité à présenter lors du 4ème symposium sur la fiscalité africaine organisé par l’IBFD– Tendances de la fiscalité internationale : une perspective africaine, à Mombasa, au Kenya. Le président de TPED, Sébastien Gonnet, a fait une présentation sur les prix de transfert en Afrique, lors d’un panel dédié aux prix de transfert, présidée par Emily Muyaa. Sa présentation portait sur « La Recherche Périlleuse des Comparables en Afrique ». La présentation visait à évaluer les différentes options à la disposition des autorités fiscales et des contribuables pour faire face au manque de comparables en Afrique. Faisant suite aux travaux de la Plate-forme de coopération en matière fiscale (FMI, OCDE, ONU, GBM), M. Gonnet a évoqué deux options pour établir des marges de pleine concurrence en Afrique :

  • Option n° 1 : Tirer parti des informations financières disponibles sur le marché intérieur national ;
  • Option n° 2 : Définir des ajustements économiquement valables aux comparables non locaux/étrangers.