Un Expert Prix de Transfert
commente le Rapport de TPED

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Oliver Treidler, expert prix de transfert, a publié des commentaires détaillés sur le document de recherche de TPED sur les comparables [hyperlink] sur MNE Tax.

M. Treidler accueille favorablement le cadre proposé par TPED pour la sélection et l’ajustement des comparables étrangers et note que « la proposition de TPED devrait être incluse dans les principes directeurs de l’OCDE sur les prix de transfert ». Il trouve que « le cadre proposé par TPED devrait permettre de faciliter une application plus pragmatique du principe de pleine concurrence » et « fait beaucoup de sens ».

M. Treidler se demande si le cadre proposé par TPED peut contribuer aux discussions actuelles en cours à l’OCDE sur une réforme de la fiscalité internationale couvrant les industries du digital et les industries « consumer facing ».

Nous notons que la position de M. Treidler est plutôt vis-à-vis de la réforme elle-même que contre l’utilisation du cadre proposé par TPED dans les discussions, dès lors que le cadre proposé par TPED mène à des résultats de pleine concurrence.

TPED remercie chaleureusement M. Treidler pour avoir pris le temps de revoir et commenter nos propositions. Ses commentaires sont pertinents et utiles.