Oliver Treidler, expert prix de transfert, a publié des commentaires détaillés sur le document de recherche de TPED sur les comparables [hyperlink] sur MNE Tax.
M. Treidler accueille favorablement le cadre proposé par TPED pour la sélection et l’ajustement des comparables étrangers et note que « la proposition de TPED devrait être incluse dans les principes directeurs de l’OCDE sur les prix de transfert ». Il trouve que « le cadre proposé par TPED devrait permettre de faciliter une application plus pragmatique du principe de pleine concurrence » et « fait beaucoup de sens ».
M. Treidler se demande si le cadre proposé par TPED peut contribuer aux discussions actuelles en cours à l’OCDE sur une réforme de la fiscalité internationale couvrant les industries du digital et les industries « consumer facing ».
Nous notons que la position de M. Treidler est plutôt vis-à-vis de la réforme elle-même que contre l’utilisation du cadre proposé par TPED dans les discussions, dès lors que le cadre proposé par TPED mène à des résultats de pleine concurrence.
TPED remercie chaleureusement M. Treidler pour avoir pris le temps de revoir et commenter nos propositions. Ses commentaires sont pertinents et utiles.