Nos Activités

L’Assemblée Générale de TPED (réservée aux membres) a eu lieu à Vienne (en parallèle de la Conférence mondiale sur les prix de transfert organisée par le Centre de recherche sur les prix de transfert de l’Institute on Tax de WU – Université d’économie et de...

Ednaldo Silva, fondateur de RoyaltyStat, également membre de TPED, a publié dans « Journal of International Business and Economics » Ajustements liés aux avantages de localisation (JIBE, Volume 19 n°1 19 – https://www.royaltystat.com/assets/docs/RoyaltyStatLocSavAdjTP.pdf). Il fait suite à la publication de Silva, Pygmalion Comparables : Pourquoi les données du « Centre » ne s’appliquent pas à la « Périphérie », BNA Tax 23/2015, 1 (1 et seq) https://issuu.com/ednaldosilva/docs/ednaldo_silva_-_pygmalion_comparabl.

TPED a été invité à présenter lors du 4ème symposium sur la fiscalité africaine organisé par l’IBFD– Tendances de la fiscalité internationale : une perspective africaine, à Mombasa, au Kenya. Le président de TPED, Sébastien Gonnet, a fait une présentation sur les prix de transfert en Afrique, lors d’un panel dédié aux prix de transfert, présidée par Emily Muyaa. Sa présentation portait sur « La Recherche Périlleuse des Comparables en Afrique ». La présentation visait à évaluer les différentes options à la disposition des autorités fiscales et des contribuables pour faire face au manque de comparables en Afrique. Faisant suite aux travaux de la Plate-forme de coopération en matière fiscale (FMI, OCDE, ONU, GBM), M. Gonnet a évoqué deux options pour établir des marges de pleine concurrence en Afrique :

  • Option n° 1 : Tirer parti des informations financières disponibles sur le marché intérieur national ;
  • Option n° 2 : Définir des ajustements économiquement valables aux comparables non locaux/étrangers.