TPED a été invité à présenter lors du 4ème symposium sur la fiscalité africaine organisé par l’IBFD– Tendances de la fiscalité internationale : une perspective africaine, à Mombasa, au Kenya. Le président de TPED, Sébastien Gonnet, a fait une présentation sur les prix de transfert en Afrique, lors d’un panel dédié aux prix de transfert, présidée par Emily Muyaa. Sa présentation portait sur « La Recherche Périlleuse des Comparables en Afrique ». La présentation visait à évaluer les différentes options à la disposition des autorités fiscales et des contribuables pour faire face au manque de comparables en Afrique. Faisant suite aux travaux de la Plate-forme de coopération en matière fiscale (FMI, OCDE, ONU, GBM), M. Gonnet a évoqué deux options pour établir des marges de pleine concurrence en Afrique :
- Option n° 1 : Tirer parti des informations financières disponibles sur le marché intérieur national ;
- Option n° 2 : Définir des ajustements économiquement valables aux comparables non locaux/étrangers.
Le séminaire a également été l’occasion de recueillir les réactions de divers intervenants sur le projet de recherche sur la comparabilité de TPED. M. Gonnet a expliqué que TPED mène actuellement des recherches sur la manière de faire face au manque de comparables dans les économies émergentes et les pays en développement ; et que TPED souhaite s’associer aux parties prenantes (autorités fiscales, institutions multilatérales, entreprises) pour identifier des solutions économiquement correctes et pratiques/faciles à mettre en œuvre.
Au sein du panel, Noël Faustin-Kouame a présenté un exposé sur les prix de transfert post-BEPS : Focus sur les Pays Francophones.
La participation de TPED à cette conférence fait partie du Projet de Recherche sur la Comparabilité de TPED (2018-2019), lancé début 2018.